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Livadia
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Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire de Sainte Russlavie et le Grand Royaume de Livadia Empty Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire de Sainte Russlavie et le Grand Royaume de Livadia

le Lun 27 Avr 2020 - 19:54
Traité de reconnaissance mutuelle entre le Grand Royaume de Livadia et l'Empire de Sainte Russlavie.

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. L'Empire de Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté du Grand Royaume de Livadia, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. Le Grand Royaume de Livadia reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Empire de Sainte Russlavie comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade russlave sur le territoire livadien.
1.4. Il est établi une Ambassade livadienne sur le territoirer usslave.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice du pays accréditant puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par les personnels disposant d' une immunité.


Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
3.4. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Fait à Murasibirsk, le 19 avril 2020

Son Excellence le baron Stempel, ministre des Affaires étrangères du Tsar de Russlavie.
Son Excellence Agatha von Khotkhovo, ministre des Affaires étrangères de Livadia.

S. A Mikhaïl
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