Traité de fondation de la Ligue des Nations Slaves dit Traité de Kiow

Traité de fondation de Ligue des Nations Slaves dit "Traité de Kiow"

Nous,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes", ou "les membres"

Réunis au Kremlin de Kiov, en Sévéroslavie,

Considérant que nos nations font partie du même ensemble civilisationnel slave dont nos nations sont des rameaux d'une grande diversité mais qu'une union renforce,

Titre 1 : Des principes fondateurs
Article 1 : Il est créé, entre nos nations, une alliance militaire, nommée "Ligue des Nations Slaves", ayant pour but la sécurité et la concorde de ses membres.
Article 2 : Cette alliance se veut ouverte aux pays culturellement slaves et qui se définissent comme tels.
Article 3 : L'Alliance se veut démocratique et pacifique.

Titre 2 : Des objectifs de l'alliance
Article 1 : Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.
Article 2 : Les parties contractantes reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.
Article 3 : En cas d'agression de l'un de ses membres par une partie tierce, les membres de l'alliance s'engagent à le défendre dans la mesure de ses moyens, mais en mobilisant de manière minimale quinze pour cent de leurs forces armées.
Article 4 : Les parties contractantes s'efforcent de développer leur collaboration dans les domaines diplomatique, scientifique, culturelle et économique.

Titre 3 : Du fonctionnement interne de l'alliance
Article 1 : Chaque partie contractante nomme, selon des modalités qui lui sont propres, un délégué auprès de la Ligue. Par défaut, il s'agit du ministre des affaires étrangères, puis du chef de gouvernement puis du chef de l'état de la partie contractante.
Article 2 : La gouvernance de l'alliance est confiée pour trois mois de manière tournante à un délégué de la Ligue nommé Président de la Ligue.
Article 3 : La première présidence de la Ligue est confiée au délégué livadien
Article 4 : Les délégués de la Ligue discutent et votent les résolutions de la Ligue. A la majorité absolue, ils acceptent ou réfutent les candidatures de nouvelle nation.
Article 5 : Le Président de la Ligue est le porte-parole de l'organisation, il promulgue les résolutions.
Article 6 : Il y a deux types de résolutions. Les résolutions internes concernent le fonctionnement de la Ligue; les résolutions dites externes sont diplomatiques.
Article 7 : Un membre de la Ligue peut quitter sur simple déclaration écrite l'organisation.

Titre 4 : Dispositions annexes
Article 1 : La signature d'une partie contracte présume une adhésion immédiate. Charge aux parties contractantes de valider dûment selon leurs constitutions respectives leur adhésion définitive.
Article 2 : Le siège de la Ligue est fixé à Travnà, en Sévéroslavie.

Signés :
Andreï Nabokov, Président de la République de Sévéroslavie
Son Altesse Royale Lev II, Haut-Roi de Livadia