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Arrêté du 13 octobre 1915 portant anoblissement du peuple livadien [valide] Empty Arrêté du 13 octobre 1915 portant anoblissement du peuple livadien [valide]

Jeu 19 Sep 2019 - 0:08
Arrêté du 13 octobre 1915 portant anoblissement du peuple livadien [valide] Armes_11

Nous, S.A.R Nikolai Ier, Roi de Livadia

Vu la Constitution,
Considérant les vertus et mérites exceptionnels du peuple de Livadia,
Désireux de marquer cet état de fait à jamais,

Arrêtons

Titre premier : De la noblesse livadienne.

Article premier : Il est créé le titre de "Fehér" et  de "Fehérin", dernier titre de noblesse dans la hiérarchie nobiliaire livadienne.
Article second :  Tous les autres titres de noblesse sont reconnus et confirmés.


Titre second : De l'anoblissement du peuple livadien.

Article premier : Les membres masculins de la famille royale; la totalité des hommes nés livadiens, ayant atteint leur trentième année, mariés, et pères de famille sont anoblis et élevés à la dignité de Fehér.
Article second : Les membres féminins de la famille royale; les femmes nobles ayant atteint leur trentième année; les veuves nées livadiennes, ayant atteint leur trentième année, mères de famille, et devenues par la force des choses chef de famille sont élevées à la dignité de Fehérin.


Titre troisième : Des dispositions particulières

Article premier : L'évêque de Livadia; les soldats admis dans le LIV Régiment ou Gardes Livadiennes sont faits Fehér.
Article second : Le souverain livadien peut déchoir un Fehér ou un Fehérin de son titre ; en cas de manquements graves à ses devoirs envers le Royaume, la nation ou son souverain; en cas de comportement scandaleux indignes de sa dignité de noble livadien.
Article troisième : Le souverain livadien peut élever un sujet naturalisé livadien à la dignité de Fehér ou de Fehérin selon son bon plaisir.
Article quatrième : Le Conseil de la Ville est chargé de l'exécution du préset décret et de la tenue des registres des Fehér et Fehérin de Livadia.


Nikolaï Ier
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